Informations légales

Mentions légales Noa : quelles règles et quels contacts sont publiés ?

Les mentions légales Noa identifient LA FABRIQUE ALIMENTAIRE, SAS au capital de 5 000 euros, immatriculée au RCS d'Albi sous le numéro 810 038 794. Cyril Quesnel est président et directeur de la publication ; le siège social se trouve au 4 Côte Planchaude, 81990 Cunac, France.

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Informations sur l’éditeur, le directeur de la publication et l’hébergement du site noabtp.fr et de l’application app.noabtp.fr.

Qui édite le logiciel bâtiment Noa ?

LA FABRIQUE ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée (SAS), au capital de 5 000 € ; RCS Albi 810 038 794 ; TVA intracommunautaire : FR32810038794 ; Siège social : 4 Côte Planchaude, 81990 Cunac, France ; Président : Cyril Quesnel.

contact@noabtp.fr

Qui est le directeur de la publication de Noa ?

Cyril Quesnel est président de LA FABRIQUE ALIMENTAIRE et directeur de la publication du site Noa ; son rôle de cofondateur du logiciel est distinct de l'identité légale de la société qui édite le service.

Cyril Quesnel, Cofondateur de Noa, président de LA FABRIQUE ALIMENTAIRE et directeur de la publication.

Qui héberge le site vitrine et l'application Noa ?

Le site et l’application sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis ; Adresse vérifiée dans la notice officielle de Vercel le 19 octobre 2026.Les données des dossiers sont stockées chez Supabase, dans la région Union européenne du projet Noa.

Le site et l’application sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone publié par Vercel pour son contact juridique DMCA : +1 559 288 7060 (source officielle consultée le 20 octobre 2026).

Les données des dossiers sont stockées chez Supabase, dans la région Union européenne du projet Noa. Les autres prestataires et les transferts internationaux sont décrits sur la page Sous-traitants.

Comment joindre l'éditeur du site et de l'application ?

Pour les questions relatives au site, aux abonnements et aux données personnelles : contact@noabtp.fr ; Vous pouvez aussi écrire par courrier au siège social indiqué ci-dessus.

Quels droits encadrent les contenus et visuels du site Noa ?

Les textes, les illustrations et les éléments de marque de Noa sont protégés dans les conditions du droit de la propriété intellectuelle ; Les droits sur vos documents et vos données restent les vôtres ; Les marques tierces citées appartiennent à leurs titulaires.

Références officielles