CCTP : comment lire les prescriptions avant de chiffrer ?

Pour un artisan, le CCTP est donc le document à lire en premier quand on répond à un appel d'offres, avant de toucher à la DPGF ou au bordereau de prix.

Que contient un CCTP ?

Un CCTP de bâtiment rassemble les prescriptions techniques des ouvrages, les matériaux, les performances et les contrôles attendus ; l'organisation et la numérotation des articles permettent de retrouver les exigences avant de préparer les prestations et les prix de l'offre.

Pour retrouver la structure de l’offre, consultez le guide du Devis travaux.

Il n'existe pas de modèle officiel unique. On retrouve toutefois presque toujours les mêmes blocs dans un CCTP de bâtiment :

• des généralités : objet des travaux, adresse, description du bâtiment existant, normes et DTU applicables, documents de référence (plans, diagnostics amiante ou plomb, étude de sol) ;
• un découpage par lot (démolition, gros œuvre, plâtrerie, menuiseries, plomberie, électricité, revêtements, peinture…) ;
• pour chaque lot, des articles numérotés qui décrivent chaque ouvrage : matériau, épaisseur, classement, finition, localisation dans le bâtiment ;
• les limites de prestation entre lots : qui fait les réservations, qui rebouche, qui fournit quoi ;
• les essais, les contrôles et les documents à remettre à la fin (DOE, fiches techniques, procès-verbaux d'essai).

La numérotation des articles compte. Dans un dossier bien fait, l'article 6.3 du CCTP correspond à la ligne 6.3 de la DPGF. C'est ce lien qui vous permet de chiffrer ligne par ligne sans rien oublier.

Où se place le CCTP dans le dossier de consultation ?

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) réunit les pièces que l'acheteur met à disposition des candidats ; Pour un marché public de travaux, on y trouve en général.

Une fois le marché signé, les pièces n'ont pas toutes le même poids. Le CCAG Travaux 2021 fixe un ordre de priorité en cas de contradiction : l'acte d'engagement passe en premier, puis le CCAP, puis le calendrier détaillé d'exécution, puis le CCTP. Les éléments de décomposition de votre prix (DPGF, bordereau, détail estimatif) arrivent plus bas dans la liste. Concrètement, si votre DPGF oublie un ouvrage que le CCTP décrit, c'est en principe le CCTP qui l'emporte : vous devrez faire l'ouvrage. Vérifiez toujours ce point dans le CCAP du marché, qui peut prévoir un autre ordre.

Quelle différence entre CCTP, CCAP, CCTG et CCAG ?

Ces quatre sigles se ressemblent et désignent deux paires de documents ; Les documents « généraux » valent pour toute une catégorie de marchés ; Le CCAG fixe les règles administratives communes (pour les travaux, le CCAG Travaux de 2021).

Le CCTG rassemble des clauses techniques communes à des prestations de même nature. Le code de la commande publique permet à l'acheteur de s'y référer au lieu de tout réécrire (article R2112-2).

Les documents « particuliers » sont écrits pour votre chantier : le CCAP adapte les règles administratives au marché, le CCTP décrit les travaux de ce bâtiment-là.

Retenez simplement ceci : le « T » veut dire technique, le « A » administratif, le « P » particulier au marché, le « G » général.

Qui rédige le CCTP, et le CCTP est-il obligatoire ?

L'acheteur public ou le maître d'ouvrage privé en est responsable ; Dans la pratique, c'est le maître d'œuvre (architecte, bureau d'études, économiste de la construction) qui l'écrit.

En marché public, le code impose de déterminer le besoin avec précision avant de lancer la consultation (article L2111-1). Le CCTP est la forme habituelle de cette description pour des travaux, même si aucun texte n'impose ce nom exact.

En marché privé, la norme AFNOR NF P 03-001, qui sert de CCAG pour les marchés privés de bâtiment quand le contrat s'y réfère, cite le CCTP parmi les pièces du marché. Pour un chantier chez un particulier sans maître d'œuvre, il n'y a en général pas de CCTP : c'est votre devis descriptif qui fixe ce que vous faites.

Comment lire un CCTP avant de chiffrer ?

Lisez-le avec la DPGF ouverte à côté et un surligneur ; Cette méthode évite la plupart des mauvaises surprises ; Une offre qui ne respecte pas les exigences techniques du dossier peut être déclarée irrégulière et écartée.

1. Lisez les généralités jusqu'au bout. C'est là que se cachent les obligations qui coûtent : nettoyage quotidien, protection des existants, travail en site occupé, horaires limités, évacuation des gravats.
2. Repérez les limites de prestation de votre lot. Qui fait les saignées ? Qui rebouche après le plombier ? Qui fournit les trappes de visite ?
3. Pour chaque article, notez le matériau exact, la performance demandée et la localisation. Une peinture en finition soignée ou un carrelage avec un classement d'usage élevé ne se chiffrent pas comme un produit d'entrée de gamme.
4. Cochez chaque article du CCTP qui a une ligne dans la DPGF. S'il n'en a pas, vous devez soit l'intégrer dans une autre ligne, soit poser la question à l'acheteur.
5. Notez les incohérences (surface différente du plan, produit arrêté, DTU cité hors sujet) et posez vos questions par écrit avant la date limite, via le profil d'acheteur ou la plateforme de dématérialisation indiquée dans le règlement de consultation.

Peut-on proposer un produit différent de celui du CCTP ?

En marché public, l'acheteur ne peut pas citer une marque ou un procédé qui favoriserait une entreprise, sauf si l'objet du marché le justifie ou s'il ne peut pas décrire le besoin autrement.

Dans ce cas, la marque doit être suivie de la mention « ou équivalent » (article R2111-7 du code de la commande publique).

Vous pouvez donc proposer un produit équivalent. Joignez les fiches techniques qui montrent que les performances demandées sont atteintes : résistance, classement au feu, classement d'usage, garanties. L'acheteur juge l'équivalence. Sans preuve, il n'a aucune raison de l'accepter.

En marché privé, tout dépend du contrat. Si le CCTP impose un produit, demandez l'accord écrit du maître d'œuvre avant toute substitution.

Comment utiliser le CCTP avec la DPGF pour chiffrer ?

Le CCTP dit quoi faire, la DPGF dit combien vous le vendez ; Un article bien écrit du CCTP donne tout ce qu'il faut pour chiffrer la ligne correspondante : l'ouvrage, sa qualité, son unité de mesure et sa localisation.

Si vous répondez à un marché à prix global et forfaitaire, lisez ensuite notre guide sur la DPGF, qui explique comment vérifier les quantités et remplir chaque ligne à partir de vos prix. Pour un marché à prix unitaires, voyez le guide DQE et BPU.

Comment transformer les prescriptions du CCTP en prestations chiffrées ?

Le CCTP reste un document que vous lisez vous-même : Noa ne l'analyse pas à votre place ; Préparer votre devis dans Noa vous évite de repartir d'une page blanche à chaque consultation.

Une fois les articles repérés, Noa vous permet de construire le devis lot par lot à partir de votre catalogue de prix, avec quantités, variantes et TVA, puis de sortir un PDF à votre nom.

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